Mentions légales

1. Éditeur

Le courriel est le moyen de communication direct et rapide avec l'éditeur au sens de la loi pour la confiance dans l'économie numérique. Toute demande y reçoit une réponse dans le délai indiqué ci-dessus. Un courrier peut également être adressé au siège social.

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est Julien Coqueret, président de JCT Software Consulting.

3. Hébergement

Le site public est hébergé avec Microsoft Azure en Europe de l'Ouest. L'API, l'espace famille et les données de production de Zoey sont hébergés avec Microsoft Azure dans la région France Central.

4. Point de contact

Zoey héberge des contenus saisis par ses utilisateurs. En application des articles 11 et 12 du règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, l'éditeur désigne un point de contact unique, joignable par voie électronique :

Un contenu illicite hébergé dans Zoey peut être signalé à cette adresse, en indiquant la nature du contenu, sa localisation dans le Service et les motifs du signalement. Le traitement des signalements et les règles applicables aux contenus sont décrits à l'article 6 des conditions générales d'utilisation.

5. Propriété intellectuelle et crédits

Les textes, illustrations, interfaces, logiciels, éléments graphiques, bases de données et autres contenus de Zoey sont protégés, lorsqu'ils remplissent les conditions légales, par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.

La dénomination « Zoey » et le nom de domaine zoey.fr sont utilisés pour identifier le Service. Aucun droit d'utilisation de ces signes n'est accordé au-delà de ce qui est nécessaire à l'utilisation du Service.

Les marques, noms et contenus de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs. La police de caractères Nunito Sans, utilisée sur ce site et dans l'application, est diffusée sous licence SIL Open Font License 1.1 et servie depuis ce domaine ; le texte de la licence est publié à l'adresse zoey.fr/assets/fonts/OFL.txt.

6. Responsabilité

JCT Software Consulting veille à l'exactitude et à l'actualisation des informations publiées, sans pouvoir garantir l'absence de toute erreur. Les informations du site public présentent Zoey et ne constituent ni un conseil médical, ni un conseil juridique, ni une consigne de prise en charge d'un enfant.

Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information. JCT Software Consulting ne contrôle pas leur contenu ni leur disponibilité.

7. Données personnelles

Les traitements de données personnelles, les rôles respectifs de l'éditeur et des professionnel·les qui utilisent Zoey, les durées de conservation et les modalités d'exercice des droits sont détaillés dans la politique de confidentialité. Aucun délégué à la protection des données n'est désigné, la désignation n'étant pas requise par l'article 37 du RGPD ; les demandes relatives aux données personnelles sont adressées au contact indiqué à l'article 1.

8. Contact

Toute question concernant le site, l'application ou ces mentions peut être adressée à contact@zoey.fr ou au siège social indiqué ci-dessus.